En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Amicie de Vannoise
amiciecom@gmail.com – Tél. : 06 72 32 74 21

SIRET : 791459282 00020 – Numéro d’ordre Maison des Artistes : D220268
TVA intracommunautaire : FR 24 791459282

Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Documents acceptés à la signature des devis :

Conditions générales de ventes
Dispense de précompte 2016
Dispense de précompte 2017
D
ispense de précompte 2018